Marque figurative

Marque suisse · 292802 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
292802
Numéro de demande
00806/1978
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Bild, Verantwortlichkeitsmarke 3335)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Bild, Verantwortlichkeitsmarke 3335))
Déposée
27 janv. 1978
Enregistrée
7 avr. 1978
Publiée
23 mai 1978
Radiée
27 août 1998
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 oct. 1998

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 193 du 06.10.1998

  2. 23 mai 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 117 du 23.05.1978

Parties

Titulaire

Hanspeter Spichtin

4123 Allschwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.