SUN

Marque suisse · 292809 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
292809
Numéro de demande
00817/1978
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SUN ((soleil, armoiries, croix, fond noir)) ((fig.))
Éléments verbaux
SUN ((soleil, armoiries, croix, fond noir))
Déposée
3 févr. 1978
Enregistrée
7 avr. 1978
Publiée
23 mai 1978
Radiée
30 sept. 1998
Motif
Non prolongée
Renouvelle
169103
Source
Swissreg

Produits et services

Peintures et vernis

Vernis pour vitres.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 nov. 1998

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 215 du 05.11.1998

  2. 23 mai 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 117 du 23.05.1978

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.