Marque figurative

Marque suisse · 293073 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
293073
Numéro de demande
00462/1978
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((maisons, arbres, paysage, encadré)) ((fig.))
Éléments verbaux
((maisons, arbres, paysage, encadré))
Déposée
24 janv. 1978
Enregistrée
21 avr. 1978
Publiée
7 juin 1978
Radiée
27 août 1998
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 oct. 1998

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 193 du 06.10.1998

  2. 7 juin 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 130 du 07.06.1978

Parties

Titulaire

Hoirs de Léopold Imesch vins du Valais

3960 Sierre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.