Marque figurative
Marque suisse · 293261 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 293261
- Numéro de demande
- 04959/1977
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Anker, Kuvert, eingerahmt, Verantwortlichkeitsmarke 7597)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Anker, Kuvert, eingerahmt, Verantwortlichkeitsmarke 7597))
- Déposée
- 15 août 1977
- Enregistrée
- 5 mai 1978
- Publiée
- 21 juin 1978
- Radiée
- 29 avr. 1998
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Outils à main
Tafelbestecke.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juin 1998
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 107 du 08.06.1998
- 21 juin 1978
Enregistré
Publié dans la FOSC No 142 du 21.06.1978
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.