Marque figurative

Marque suisse · 293272 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
293272
Numéro de demande
06129/1977
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Bild, eingerahmt, Verantwortlichkeitsmarke 3311)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Bild, eingerahmt, Verantwortlichkeitsmarke 3311))
Déposée
13 oct. 1977
Enregistrée
5 mai 1978
Publiée
23 juin 1978
Radiée
24 juin 1998
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 août 1998

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 150 du 06.08.1998

  2. 23 juin 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 144 du 23.06.1978

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.