<POLYCAULIS>
Marque suisse · 293274 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 293274
- Numéro de demande
- 06216/1977
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- <POLYCAULIS> ((fig.))
- Déposée
- 30 déc. 1977
- Enregistrée
- 5 mai 1978
- Publiée
- 23 juin 1978
- Radiée
- 29 juil. 1998
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits agricoles et horticoles
Blumensamen und Pflanzen schweizerischer Herkunft.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 sept. 1998
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 172 du 07.09.1998
- 12 janv. 1989
Transféré
- Titulaire
- Gebrüder Roggli AG, Dorfstrasse 36, 3652 Hilterfingen → Rudolf Roggli AG, 3652 Hilterfingen
Publié dans la FOSC No 8 du 12.01.1989
- 23 juin 1978
Enregistré
Publié dans la FOSC No 144 du 23.06.1978
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.