ED
Marque suisse · 293305 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 293305
- Numéro de demande
- 00479/1978
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ED ((eingekreist, Verantwortlichkeitsmarke 1612)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ED ((eingekreist, Verantwortlichkeitsmarke 1612))
- Déposée
- 28 nov. 1977
- Enregistrée
- 5 mai 1978
- Publiée
- 26 juin 1978
- Radiée
- 9 juil. 1998
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- mit Übertragung von Adrian Evard, Biel, und abgeänderter Warenangabe Hinterlegung Erneuerungsmarke: 16.02.1978
- Renouvelle
- 169099
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Gold- und Silberwaren.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 1998
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 161 du 21.08.1998
- 26 juin 1978
Enregistré
Publié dans la FOSC No 146 du 26.06.1978
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.