Marque figurative

Marque suisse · 293306 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
293306
Numéro de demande
00656/1978
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Kreise, Balken, Verantwortlichkeitsmarke 3331)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Kreise, Balken, Verantwortlichkeitsmarke 3331))
Déposée
16 déc. 1977
Enregistrée
5 mai 1978
Publiée
26 juin 1978
Radiée
29 juil. 1998
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 sept. 1998

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 172 du 07.09.1998

  2. 26 juin 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 146 du 26.06.1978

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.