DOSMA
Marque suisse · 293314 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 293314
- Numéro de demande
- 00837/1978
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- DOSMA ((fig.))
- Déposée
- 5 nov. 1977
- Enregistrée
- 5 mai 1978
- Publiée
- 26 juin 1978
- Radiée
- 9 juil. 1998
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- avec modification de la raison sociale Dépôt de la marque renouvelée: 02.02.1978
- Renouvelle
- 169108
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Montres, parties de montres.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 1998
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 161 du 21.08.1998
- 20 avr. 1988
Transféré
- Titulaire
- Aubry frères S.A., 2725 Le Noirmont → Abraham Benzaquen Belilty, CL GL Macias, E- Melilla, Espagne, Jacob Benzaquen Belilty, CL Independencia, Ceuta;, adresse pour la correspondance:, CL GL Macias, Melilla, Espagne
Publié dans la FOSC No 90 du 20.04.1988
- 26 juin 1978
Enregistré
Publié dans la FOSC No 146 du 26.06.1978
Parties
Titulaire
Abraham Benzaquen Belilty
E- Melilla, ES
Jacob Benzaquen Belilty CL Independencia, Ceuta;
adresse pour la correspondance: CL GL Macias, Melilla, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.