Marque figurative

Marque suisse · 293331 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
293331
Numéro de demande
00932/1978
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
17 févr. 1978
Enregistrée
19 mai 1978
Publiée
29 juin 1978
Radiée
22 sept. 2008
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage

Produits cosmétiques, parfumerie, huiles essentielles, huiles de massage, savons.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.09.2008

  2. 23 mars 1998

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 56 du 23.03.1998

  3. 4 nov. 1985

    Transféré

    Titulaire
    Unicosmétique Diffusion S.A., 47, avenue du Curé-Baud, 1212 Grand-Lancy → Paul Scerri S.A., 19, route de Pré-Marais, 1233 Bernex

    Publié dans la FOSC No 257 du 04.11.1985

  4. 29 juin 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 149 du 29.06.1978

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.