Marque figurative

Marque suisse · 293334 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
293334
Numéro de demande
01483/1978
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
20 mars 1978
Enregistrée
19 mai 1978
Publiée
29 juin 1978
Radiée
23 oct. 2018
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques · Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie · Produits agricoles et horticoles

Produits diététiques, notamment préparations de mélanges pour glaces, flans, poudings, desserts, crèmes; flans, poudings, desserts et crèmes préparés, fortifiants pour bébés et enfants; aliments de régime, notamment chocolat et préparations de chocolat pour diabétiques; aliments pour bébés et enfants. Viande, poissons, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, pâtes à tartiner, oeufs, lait et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves de viandes, de poissons et de fromages; pickles; sauces à salade; aliments surgelés. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; préparations de mélanges pour glaces, flans, poudings, desserts, crèmes; flans, poudings, desserts et crèmes préparés; produits de chocolaterie, chocolat, pâtes à tartiner, notamment pâtes à tartiner au chocolat, boissons à base de chocolat; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, animaux vivants, fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes, fleurs naturelles, substances alimentaires pour animaux; malt.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2018

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.10.2018

  2. 25 févr. 2008

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 38 du 25.02.2008

  3. 23 janv. 2001

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Kraft Jacobs Suchard, Chausée de Bruxelles 450, 1500 Halle, Belgique → Kraft Foods Belgium SA, Chaussée de Bruxelles 450, 1500 Halle, Belgique

    Publié dans la FOSC No 15 du 23.01.2001

  4. 5 févr. 1998

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 24 du 05.02.1998

  5. 8 avr. 1997

    Transféré

    Titulaire
    Jacobs Suchard-Côte d'Or N.V., 9, Rue de France, B-1070 Bruxelles, Belgique → Kraft Jacobs Suchard, Chausée de Bruxelles 450, 1500 Halle, Belgique
    Mandataire
    Jacobs Suchard S.A., Département Propriété Industrielle, 2003 Neuchâtel → Kraft Jacobs Suchard SA, Klausstrasse 4-6, 8008 Zürich

    Publié dans la FOSC No 65 du 08.04.1997

  6. 24 oct. 1990

    Transféré

    Titulaire
    Société anonyme Côte d'Or, 40, Rue Bara, Anderlecht, Belgique → Jacobs Suchard-Côte d'Or N.V., 9, Rue de France, B-1070 Bruxelles, Belgique

    Publié dans la FOSC No 207 du 24.10.1990

  7. 24 oct. 1990

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich → Jacobs Suchard S.A., Département Propriété Industrielle, 2003 Neuchâtel

    Publié dans la FOSC No 207 du 24.10.1990

  8. 29 juin 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 149 du 29.06.1978

Parties

Titulaire

Kraft Foods Belgium SA

Chaussée de Bruxelles 450, 1500 Halle, BE

Mandataire

Kraft Jacobs Suchard SA

Klausstrasse 4-6, 8008 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.