VAL D'ARVE
Marque suisse · 293359 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 293359
- Numéro de demande
- 06192/1977
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- VAL D'ARVE ((pont, rivière, maison, voiture, nuages, étoiles, encerclé, étiquette)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- VAL D'ARVE ((pont, rivière, maison, voiture, nuages, étoiles, encerclé, étiquette))
- Déposée
- 27 déc. 1977
- Enregistrée
- 19 mai 1978
- Publiée
- 3 juil. 1978
- Radiée
- 29 juil. 1998
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- avec modification de la raison sociale et extension de l'indication des produits
- Renouvelle
- 285207
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Fromages à pâte molle, charcuterie et salaisons du Val d'Arve.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 sept. 1998
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 172 du 07.09.1998
- 23 août 1984
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Laiteries Réunies, 11, rue des Noirettes, 1227 Carouge GE → Laiteries Réunies, 6, chemin des Aulx, 1228 Plan-les-Ouates
Publié dans la FOSC No 196 du 23.08.1984
- 3 juil. 1978
Enregistré
Publié dans la FOSC No 152 du 03.07.1978
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.