Marque figurative

Marque suisse · 293426 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
293426
Numéro de demande
01397/1978
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((logo, poinçon de maître 3346)) ((fig.))
Éléments verbaux
((logo, poinçon de maître 3346))
Déposée
10 mars 1978
Enregistrée
19 mai 1978
Publiée
6 juil. 1978
Radiée
22 oct. 1998
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 déc. 1998

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 237 du 07.12.1998

  2. 6 juil. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 155 du 06.07.1978

Parties

Titulaire

Sanka S.A.

1-3, rue Chantepoulet, 1201 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.