SANCTUS

Marque suisse · 293464 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
293464
Numéro de demande
05639/1977
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
7 mai 1978
Enregistrée
24 mai 1978
Publiée
8 juil. 1978
Radiée
10 déc. 1998
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Uhren und Uhrenbestandteile.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 14 du 21.01.1999

  2. 8 juil. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 157 du 08.07.1978

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.