TREIZE-VENTS

Marque suisse · 293515 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
293515
Numéro de demande
00390/1978
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
6 nov. 1977
Enregistrée
24 mai 1978
Publiée
11 juil. 1978
Protégée jusqu’au
6 nov. 2027
Remarques
avec transmission de Eugène Léderrey, Grandvaux (VD) Dépôt de la marque renouvelée: 18.01.1978
Renouvelle
167924
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 sept. 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.09.2017

  2. 30 juil. 2007

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 145 du 30.07.2007

  3. 7 nov. 1997

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 215 du 07.11.1997

  4. 7 juin 1995

    Transféré

    Titulaire
    E.O. Léderrey, 1603 Grandvaux → Michel et Jean-François Dizerens, p.a. Dizerens, 31, rue des Moulins, 1095 Lutry

    Publié dans la FOSC No 108 du 07.06.1995

  5. 11 juil. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 159 du 11.07.1978

Parties

Titulaire

Michel et Jean-François Dizerens p.a. Dizerens

31, rue des Moulins, 1095 Lutry

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.