OMISA

Marque suisse · 293647 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
293647
Numéro de demande
01450/1978
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
13 mars 1978
Enregistrée
31 mai 1978
Publiée
14 juil. 1978
Radiée
22 oct. 1998
Motif
Non prolongée
Renouvelle
170130
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Véhicules

Brennkraftmaschinen, insbesondere Aussenbordmotoren für Wasserfahrzeuge, Motorroller, Motorräder, Motordreiräder und andere Leichtmotorfahrzeuge, Fahrzeuge für Gepäcktransport sowie Einzelteile für solche.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 déc. 1998

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 237 du 07.12.1998

  2. 14 juil. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 162 du 14.07.1978

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.