Marque figurative

Marque suisse · 293779 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
293779
Numéro de demande
01802/1978
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
4 avr. 1978
Enregistrée
7 juin 1978
Publiée
21 juil. 1978
Radiée
10 nov. 2008
Motif
Non prolongée
Remarques
avec extension de l'indication des produits
Renouvelle
284346
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Électronique, logiciels et instruments · Éclairage, chauffage et sanitaire

Installations de distribution d'eau et installations sanitaires, baignoires, douches, lavabos, bidets, cuvettes de toilette et de WC, réservoirs de chasse d'eau de WC, parties et accessoires pour tous ces produits; batteries électriques; chargeurs de batteries électriques; batteries électriques combinées avec des chargeurs à opération automatique; génératrices de secours de force électrique; parties et accessoires de tous ces appareils.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 nov. 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.11.2008

  2. 20 mai 1998

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Chloride Group Public, Limited Company, 130, Wilton Road, GB- Londres SW 1, Royaume-Uni → Chloride Group PLC, Abford House, 15 Wilton Road, London SW1V 1LT, Royaume-Uni

    Publié dans la FOSC No 96 du 20.05.1998

  3. 20 mai 1998

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 96 du 20.05.1998

  4. 24 janv. 1995

    Licence inscrite

    Preneur de licence
    CMP BATTERIES LIMITED, P.O. Box 1, Salford Road, Over Hulton (Bolton BL5 1DD), Royaume-Uni

    Publié dans la FOSC No 16 du 24.01.1995

  5. 24 janv. 1995

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève → Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex

    Publié dans la FOSC No 16 du 24.01.1995

  6. 22 nov. 1988

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Chloride Group Limited, 52, Grosvenor Gardens, Londres S.W. 1, Royaume-Uni → Chloride Group Public, Limited Company, 130, Wilton Road, GB- Londres SW 1, Royaume-Uni

    Publié dans la FOSC No 273 du 22.11.1988

  7. 22 nov. 1988

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex → Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève

    Publié dans la FOSC No 273 du 22.11.1988

  8. 21 juil. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 168 du 21.07.1978

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.