Marque figurative

Marque suisse · 293785 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
293785
Numéro de demande
01817/1978
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((logo, encerclé)) ((fig.))
Éléments verbaux
((logo, encerclé))
Déposée
11 avr. 1978
Enregistrée
7 juin 1978
Publiée
21 juil. 1978
Radiée
20 nov. 1998
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Ustensiles de ménage et de cuisine

Brosse à nettoyer.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 1998

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 248 du 22.12.1998

  2. 21 juil. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 168 du 21.07.1978

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.