Marque figurative
Marque suisse · 293795 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 293795
- Numéro de demande
- 01835/1978
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 17 avr. 1978
- Enregistrée
- 7 juin 1978
- Publiée
- 21 juil. 1978
- Radiée
- 24 nov. 2008
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tabac et articles pour fumeurs
Tabak- und Tabakfabrikate; Raucherartikel; Streichhölzer.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 nov. 2008
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 24.11.2008
- 18 oct. 2004
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- American-Cigarette Company, (Overseas) Limited, Grienbachstrasse 11, 6301 Zug → American-Cigarette Company (Overseas) Limited, Zählerweg 4, 6300 Zug
Publié dans la FOSC No 202 du 18.10.2004
- 7 mai 1998
Prolongé
Publié dans la FOSC No 87 du 07.05.1998
- 4 févr. 1991
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- American-Cigarette Company, (Overseas) Limited, Kreuzstrasse 26, 8008 Zürich → American-Cigarette Company, (Overseas) Limited, Grienbachstrasse 11, 6301 Zug
Publié dans la FOSC No 23 du 04.02.1991
- 7 juin 1979
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- American-Cigarette Company, (Overseas) Limited, Torgasse 2, 8001 Zürich → American-Cigarette Company, (Overseas) Limited, Kreuzstrasse 26, 8008 Zürich
Publié dans la FOSC No 130 du 07.06.1979
- 21 juil. 1978
Enregistré
Publié dans la FOSC No 168 du 21.07.1978
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.