FRANCOIS BRASIER GENEVE Naturel

Marque suisse · 293820 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
293820
Numéro de demande
01338/1978
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
FRANCOIS BRASIER GENEVE Naturel ((citron, deux feuilles, encadré)) ((fig.))
Éléments verbaux
FRANCOIS BRASIER GENEVE Naturel ((citron, deux feuilles, encadré))
Déposée
16 mai 1978
Enregistrée
7 juin 1978
Publiée
25 juil. 1978
Radiée
10 déc. 1998
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits agricoles et horticoles

Citrons cultivés sans engrais ni traitements chimiques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 14 du 21.01.1999

  2. 25 juil. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 171 du 25.07.1978

Parties

Titulaire

François Brasier

1227 Carouge GE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.