Marque figurative

Marque suisse · 293849 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
293849
Numéro de demande
01436/1978
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((logo)) ((fig.))
Éléments verbaux
((logo))
Déposée
9 déc. 1977
Enregistrée
7 juin 1978
Publiée
26 juil. 1978
Radiée
29 juil. 1998
Motif
Non prolongée
Remarques
avec extension de l'indication des produits Dépôt de la marque renouvelée: 28.03.1978
Renouvelle
169013
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres, parties de montres, pièces détachées, fournitures et tous articles d'horlogerie et de bijouterie, bracelets cuir, métalliques et extensibles.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 sept. 1998

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 172 du 07.09.1998

  2. 26 juil. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 172 du 26.07.1978

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.