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Marque suisse · 294080 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
294080
Numéro de demande
02120/1978
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
26 avr. 1978
Enregistrée
22 juin 1978
Publiée
11 août 1978
Radiée
4 déc. 2018
Motif
Non prolongée
Renouvelle
171554
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Arzneimittel, chemische Produkte für medizinische und hygienische Zwecke, pharmazeutische Drogen und Präparate, Veterinärprodukte.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 déc. 2018

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.12.2018

  2. 4 juil. 2016

    Adresse du titulaire modifiée

    Publié dans Swissreg le 04.07.2016

  3. 17 déc. 2007

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 244 du 17.12.2007

  4. 7 juil. 1998

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 128 du 07.07.1998

  5. 6 avr. 1998

    Transféré

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG (CIBA-GEIGY S.A.), (CIBA-GEIGY Limited), 4002 Basel → Novartis AG, 4002 Basel

    Publié dans la FOSC No 66 du 06.04.1998

  6. 11 août 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 186 du 11.08.1978

Parties

Titulaire

Novartis AG

4002 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.