Marque figurative

Marque suisse · 294122 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
294122
Numéro de demande
01994/1978
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
27 févr. 1978
Enregistrée
22 juin 1978
Publiée
15 août 1978
Radiée
29 sept. 2008
Motif
Non prolongée
Remarques
Dépôt de la marque renouvelée: 04.04.1978
Renouvelle
169311
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Boîtes de montres et bijouterie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 sept. 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.09.2008

  2. 24 nov. 1997

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 226 du 24.11.1997

  3. 23 oct. 1991

    Transféré

    Titulaire
    Cristalor S.A., 19, rue du Ravin, 2300 La Chaux-de-Fonds → CEC S.A., 163-165, rue Numa-Droz, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans la FOSC No 205 du 23.10.1991

  4. 15 août 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 189 du 15.08.1978

Parties

Titulaire

CEC S.A.

163-165, rue Numa-Droz, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.