Marque figurative

Marque suisse · 294123 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
294123
Numéro de demande
02000/1978
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((pomme)) ((fig.))
Éléments verbaux
((pomme))
Déposée
5 avr. 1978
Enregistrée
22 juin 1978
Publiée
15 août 1978
Radiée
20 nov. 1998
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
rouge et vert.
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés · Jeux, jouets et articles de sport

Jouets éducatifs et pédagogiques en bois.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 1998

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 248 du 22.12.1998

  2. 15 août 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 189 du 15.08.1978

Parties

Titulaire

Pierre-Edouard Kuenzi 23, rue des Deux Marchés, Vevey;

adresse commerciale: 1, rue du Parc, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.