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Marque suisse · 294141 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
294141
Numéro de demande
04805/1977
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
31 mars 1978
Enregistrée
29 juin 1978
Publiée
16 août 1978
Radiée
22 oct. 1998
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Installations de chauffage et de raffraîchissement par rayonnement.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 déc. 1998

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 237 du 07.12.1998

  2. 16 août 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 190 du 16.08.1978

Parties

Titulaire

Léon Chaillet

1294 Creux-de-Genthod

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.