Marque figurative

Marque suisse · 294346 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
294346
Numéro de demande
01822/1978
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((chaussure)) ((fig.))
Éléments verbaux
((chaussure))
Déposée
11 avr. 1978
Enregistrée
10 juil. 1978
Publiée
29 août 1978
Radiée
20 nov. 1998
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Chaussures.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 1998

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 248 du 22.12.1998

  2. 21 mars 1997

    Transféré

    Titulaire
    Bata-Schuh-Aktiengesellschaft, (Société Anonyme de Chaussures Bata), 4313 Möhlin → Bata Westhold AG, Utoquai 43, 8008 Zürich
    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, Postfach 6940, 8023 Zürich

    Publié dans la FOSC No 55 du 21.03.1997

  3. 9 août 1993

    Mandataire radié

    Mandataire
    R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 152 du 09.08.1993

  4. 29 août 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 201 du 29.08.1978

Parties

Titulaire

Bata Brands SA

Bata Westhold AG

Utoquai 43, 8008 Zürich

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Gotthardstrasse 53 Postfach 6940, 8023 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.