Marque figurative

Marque suisse · 294351 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
294351
Numéro de demande
01868/1978
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((logo)) ((fig.))
Éléments verbaux
((logo))
Déposée
16 juin 1978
Enregistrée
10 juil. 1978
Publiée
29 août 1978
Radiée
22 janv. 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main · Électronique, logiciels et instruments · Bijouterie et horlogerie

Horlogerie, bijouterie, fournitures et outils employés dans l'horlogerie et la bijouterie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 mars 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 46 du 08.03.1999

  2. 29 août 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 201 du 29.08.1978

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.