Marque figurative
Marque suisse · 294351 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 294351
- Numéro de demande
- 01868/1978
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((logo)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((logo))
- Déposée
- 16 juin 1978
- Enregistrée
- 10 juil. 1978
- Publiée
- 29 août 1978
- Radiée
- 22 janv. 1999
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Outils à main · Électronique, logiciels et instruments · Bijouterie et horlogerie
Horlogerie, bijouterie, fournitures et outils employés dans l'horlogerie et la bijouterie.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 mars 1999
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 46 du 08.03.1999
- 29 août 1978
Enregistré
Publié dans la FOSC No 201 du 29.08.1978
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.