Marque figurative

Marque suisse · 294355 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
294355
Numéro de demande
02023/1978
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Dreiecke, schwarzer Hintergrund)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Dreiecke, schwarzer Hintergrund))
Déposée
19 févr. 1978
Enregistrée
10 juil. 1978
Publiée
29 août 1978
Radiée
30 sept. 1998
Motif
Non prolongée
Remarques
mit Übertragung von Gebr. H. & W. Wagner & Co., Basel Hinterlegung Erneuerungsmarke: 12.04.1978
Renouvelle
169384
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Bücher und andere Druckerzeugnisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 nov. 1998

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 215 du 05.11.1998

  2. 29 août 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 201 du 29.08.1978

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.