DAMEX

Marque suisse · 294480 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
294480
Numéro de demande
05989/1977
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
DAMEX ((fig.))
Déposée
30 août 1977
Enregistrée
13 juil. 1978
Publiée
2 sept. 1978
Radiée
29 avr. 1998
Motif
Non prolongée
Remarques
avec transmission de Béguelin & Co. S.A., Fabrique des montres Damas et Tramelan Watch Co., Tramelan (Berne) Dépôt de la marque renouveleé: 12.12.1977
Renouvelle
166906
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Tous produits horlogers, montres, mouvements de montres, boîtes de montres, parties de montres.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juin 1998

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 107 du 08.06.1998

  2. 2 sept. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 205 du 02.09.1978

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.