COSPANON

Marque suisse · 294635 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
294635
Numéro de demande
02511/1978
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
24 mai 1978
Enregistrée
26 juil. 1978
Publiée
14 sept. 1978
Radiée
10 déc. 1998
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Préparations spasmolitiques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 14 du 21.01.1999

  2. 4 avr. 1979

    Partiellement radié

    LPS
    Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; produits diététiques pour enfants et malades; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles. → Préparations spasmolitiques.
    Classification internationale
    5 → 5

    Publié dans la FOSC No 79 du 04.04.1979

  3. 14 sept. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 215 du 14.09.1978

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.