INCOMAG

Marque suisse · 294696 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
294696
Numéro de demande
06254/1977
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
12 déc. 1977
Enregistrée
9 août 1978
Publiée
15 sept. 1978
Protégée jusqu’au
12 déc. 2027
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Métaux communs non travaillés et partiellement travaillés ainsi que leurs alliages; agents métalliques pour régler la composition des masses en fusion de métaux et d'alliages.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.12.2017

  2. 14 avr. 2008

    Adresse modifiée

    Titulaire
    CVRD Inco Limited, 145 King Street West, Suite 1500, Toronto, Ontario M5H 4B7, Canada → VALE INCO LIMITED, 200 Baystreet,, Royal Bank Plaza,, Suite 1600, South Tower,, P.O Box 70, Toronto, Ontario, Canada M5J 2K2, Canada

    Publié dans la FOSC No 71 du 14.04.2008

  3. 4 juin 2007

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 105 du 04.06.2007

  4. 30 avr. 2007

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Inco Limited, 145 King Street West, Suite 1500, Toronto (Ontario), Canada → CVRD Inco Limited, 145 King Street West, Suite 1500, Toronto, Ontario M5H 4B7, Canada

    Publié dans la FOSC No 82 du 30.04.2007

  5. 30 avr. 2007

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex

    Publié dans la FOSC No 82 du 30.04.2007

  6. 8 sept. 1997

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 171 du 08.09.1997

  7. 4 juil. 1997

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Inco Limited, Royal Trust Tower, Toronto-Dominion Centre, Toronto (Ontario), Canada → Inco Limited, 145 King Street West, Suite 1500, Toronto (Ontario), Canada

    Publié dans la FOSC No 126 du 04.07.1997

  8. 15 sept. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 216 du 15.09.1978

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.