INCOMET

Marque suisse · 294697 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
294697
Numéro de demande
06255/1977
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
12 déc. 1977
Enregistrée
9 août 1978
Publiée
15 sept. 1978
Radiée
29 juil. 1998
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques · Métaux et produits métalliques

Substances chimiques pour usage industriel; oxydes métalliques; métaux communs non travaillés et partiellement travaillés ainsi que leurs alliages, y compris ceux sous forme pulvérulante ou granulaire.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 sept. 1998

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 172 du 07.09.1998

  2. 15 sept. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 216 du 15.09.1978

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.