MORUPHOS

Marque suisse · 294834 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
294834
Numéro de demande
02958/1978
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
21 juin 1978
Enregistrée
9 août 1978
Publiée
20 sept. 1978
Radiée
26 janv. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques · Produits agricoles et horticoles

Composés minéraux pour l'alimentation animale à base d'huile de foie de morue et des composés de phosphore.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 janv. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.01.2009

  2. 23 mars 1998

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 56 du 23.03.1998

  3. 24 mars 1983

    Transféré

    Titulaire
    Sieda S.A., 2926 Boncourt → Moulins de Vicques Charmillot S.A., 2824 Vicques

    Publié dans la FOSC No 70 du 24.03.1983

  4. 20 sept. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 220 du 20.09.1978

Parties

Titulaire

Moulins de Vicques Charmillot SA

Moulins de Vicques Charmillot S.A.

2824 Vicques

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.