Marque figurative

Marque suisse · 294839 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
294839
Numéro de demande
01637/1978
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Bild, Verantwortlichkeitsmarke 3357)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Bild, Verantwortlichkeitsmarke 3357))
Déposée
9 févr. 1978
Enregistrée
10 août 1978
Publiée
20 sept. 1978
Radiée
30 sept. 1998
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 nov. 1998

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 215 du 05.11.1998

  2. 20 sept. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 220 du 20.09.1978

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.