Marque figurative
Marque suisse · 294839 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 294839
- Numéro de demande
- 01637/1978
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Bild, Verantwortlichkeitsmarke 3357)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Bild, Verantwortlichkeitsmarke 3357))
- Déposée
- 9 févr. 1978
- Enregistrée
- 10 août 1978
- Publiée
- 20 sept. 1978
- Radiée
- 30 sept. 1998
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Schmuckwaren.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 nov. 1998
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 215 du 05.11.1998
- 20 sept. 1978
Enregistré
Publié dans la FOSC No 220 du 20.09.1978
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.