Marque figurative

Marque suisse · 294840 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
294840
Numéro de demande
01642/1978
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Kirche, eingekreist, Verantwortlichkeitsmarke 7660)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Kirche, eingekreist, Verantwortlichkeitsmarke 7660))
Déposée
28 mars 1978
Enregistrée
10 août 1978
Publiée
20 sept. 1978
Radiée
22 oct. 1998
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main

Versilberte Essbestecke.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 déc. 1998

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 237 du 07.12.1998

  2. 20 sept. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 220 du 20.09.1978

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.