Marque figurative

Marque suisse · 294875 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
294875
Numéro de demande
02928/1978
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((roue, aile)) ((fig.))
Éléments verbaux
((roue, aile))
Déposée
16 juin 1978
Enregistrée
10 août 1978
Publiée
23 sept. 1978
Radiée
22 janv. 1999
Motif
Non prolongée
Renouvelle
171497
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Tous produits horlogers et de bijouterie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 mars 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 46 du 08.03.1999

  2. 23 sept. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 223 du 23.09.1978

Parties

Titulaire

Fabrique de montres Rotary SA

Fabrique de montres Rotary S.A. (Rotary Watch Company Limited)

138, rue de Crétêts, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

General Watch Co. Ltd.

50, rue de la Gare, 2500 Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.