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Marque suisse · 294978 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
294978
Numéro de demande
02670/1978
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
N ((fig.))
Déposée
23 mai 1978
Enregistrée
11 août 1978
Publiée
29 sept. 1978
Radiée
29 déc. 2008
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Raccords pour tuyaux métalliques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 déc. 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.12.2008

  2. 7 mai 1998

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 87 du 07.05.1998

  3. 29 sept. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 228 du 29.09.1978

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.