Marque figurative

Marque suisse · 295124 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
295124
Numéro de demande
02926/1978
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Helebarden, Bild, eingerahmt, Verantwortlichkeitsmarke 1617)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Helebarden, Bild, eingerahmt, Verantwortlichkeitsmarke 1617))
Déposée
3 mars 1978
Enregistrée
24 août 1978
Publiée
9 oct. 1978
Radiée
22 oct. 1998
Motif
Non prolongée
Remarques
mit eingeschränkter Warenangabe Hinterlegung Erneuerungsmarke: 16.06.1978
Renouvelle
169770
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Goldene und silberne Schmuckstücke.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 déc. 1998

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 237 du 07.12.1998

  2. 9 oct. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 236 du 09.10.1978

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.