D
Marque suisse · 295129 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 295129
- Numéro de demande
- 02665/1978
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- D ((Tannenbäume, Linie)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- D ((Tannenbäume, Linie))
- Déposée
- 14 mars 1978
- Enregistrée
- 24 août 1978
- Publiée
- 9 oct. 1978
- Radiée
- 22 oct. 1998
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- mit eingeschränkter Warenangabe Hinterlegung Erneuerungsmarke: 31.05.1978
- Renouvelle
- 169514
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques · Outils à main
Eisenwaren, nämlich Bau- und Möbelbeschläge sowie Werkzeuge.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 déc. 1998
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 237 du 07.12.1998
- 9 oct. 1978
Enregistré
Publié dans la FOSC No 236 du 09.10.1978
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.