Marque figurative
Marque suisse · 295131 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 295131
- Numéro de demande
- 02422/1978
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Bild, eingerahmt, Verantwortlichkeitsmarke 509)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Bild, eingerahmt, Verantwortlichkeitsmarke 509))
- Déposée
- 12 mars 1978
- Enregistrée
- 24 août 1978
- Publiée
- 9 oct. 1978
- Radiée
- 22 oct. 1998
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- mit Übertragung von A. Tschudy, Bischofszell (Thurgau) Hinterlegung Erneuerungsmarke: 17.05.1978
- Renouvelle
- 170952
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Edelmetallwaren.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 déc. 1998
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 237 du 07.12.1998
- 9 oct. 1978
Enregistré
Publié dans la FOSC No 236 du 09.10.1978
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.