TRANSOPER

Marque suisse · 295230 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
295230
Numéro de demande
03259/1978
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
3 juil. 1978
Enregistrée
28 août 1978
Publiée
17 oct. 1978
Radiée
9 févr. 2009
Motif
Non prolongée
Remarques
avec transmission de Frautschi & Monney <Posalux>, Bienne (Berne)
Renouvelle
171579
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Machines-outils.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 févr. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.02.2009

  2. 23 avr. 1998

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 77 du 23.04.1998

  3. 17 oct. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 243 du 17.10.1978

Parties

Titulaire

Posalux SA

Posalux S.A.

18, rue Fritz Oppliger, 2504 Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.