PIERRE NOIRE

Marque suisse · 295239 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
295239
Numéro de demande
03270/1978
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
28 mai 1978
Enregistrée
28 août 1978
Publiée
17 oct. 1978
Protégée jusqu’au
28 mai 2028
Remarques
Dépôt de la marque renouvelée: 10.07.1978
Renouvelle
170570
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Tous produits de provenance vinicole de toutes origines et de tous cépages.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.05.2018

  2. 2 juin 2008

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 104 du 02.06.2008

  3. 20 févr. 2006

    Preneur de licence

    Preneur de licence
    Bernard Chaudet, Ch. de Praz Mégroz 19, 1807 Blonay → Bernard Chaudet, Route de St-Légier 83, 1806 St-Légier-la Chiésaz

    Publié dans la FOSC No 35 du 20.02.2006

  4. 21 nov. 2005

    Licence inscrite

    Preneur de licence
    Bernard Chaudet, Ch. de Praz Mégroz 19, 1807 Blonay

    Publié dans la FOSC No 226 du 21.11.2005

  5. 5 nov. 1998

    Transféré

    Titulaire
    J.-Paul Chaudet, 1812 Rivaz → Jean-Paul Chaudet et Fils, cave du Grillon, 1812 Rivaz

    Publié dans la FOSC No 215 du 05.11.1998

  6. 5 nov. 1998

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 215 du 05.11.1998

  7. 17 oct. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 243 du 17.10.1978

Parties

Titulaire

Jean-Paul Chaudet et Fils

1812 Rivaz

Preneur de licence

Bernard Chaudet

1806 St-Légier-la Chiésaz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.