Marque figurative
Marque suisse · 295253 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 295253
- Numéro de demande
- 02641/1978
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Bär, Bild)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Bär, Bild))
- Déposée
- 24 févr. 1978
- Enregistrée
- 31 août 1978
- Publiée
- 17 oct. 1978
- Radiée
- 30 sept. 1998
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- mit Firmaänderung Hinterlegung Erneuerungsmarke: 18.05.1978
- Renouvelle
- 171513
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Appenzeller Biber (Konditoreiware).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 nov. 1998
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 215 du 05.11.1998
- 17 oct. 1978
Enregistré
Publié dans la FOSC No 243 du 17.10.1978
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.