Marque figurative

Marque suisse · 295285 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
295285
Numéro de demande
03348/1978
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
20 juin 1978
Enregistrée
31 août 1978
Publiée
18 oct. 1978
Protégée jusqu’au
20 juin 2028
Classification de Vienne
02.01.23, 02.01.30, 04.05.03, 24.11.18, 26.01.02, 26.01.03, 26.01.14
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 4 sept. 2008

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.09.2008

  3. 7 sept. 1998

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 172 du 07.09.1998

  4. 18 oct. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 244 du 18.10.1978

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.