OC

Marque suisse · 295292 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
295292
Numéro de demande
03359/1978
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
OC ((étoiles, abeille, fond noir, encadré, poinçon de maître 7691)) ((fig.))
Éléments verbaux
OC ((étoiles, abeille, fond noir, encadré, poinçon de maître 7691))
Déposée
5 juil. 1978
Enregistrée
31 août 1978
Publiée
19 oct. 1978
Radiée
26 févr. 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main · Bijouterie et horlogerie

Couverts et orfèvrerie en argent massif.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 avr. 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 66 du 07.04.1999

  2. 19 oct. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 245 du 19.10.1978

Parties

Titulaire

Orfèvrerie Christofle (société anonyme)

Paris 8e, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.