SFAM

Marque suisse · 295299 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
295299
Numéro de demande
03379/1978
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SFAM ((fond noir, encadré, poinçon de maître 7690)) ((fig.))
Éléments verbaux
SFAM ((fond noir, encadré, poinçon de maître 7690))
Déposée
10 juil. 1978
Enregistrée
31 août 1978
Publiée
19 oct. 1978
Radiée
26 févr. 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main · Bijouterie et horlogerie

Couverts et orfèvrerie en métal argenté et doré.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 avr. 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 66 du 07.04.1999

  2. 19 oct. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 245 du 19.10.1978

Parties

Titulaire

Société Française d'Alliages de Métaux (société anonyme)

Rue Pasteur, Bornel (Oise), FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.