BMA

Marque suisse · 295316 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
295316
Numéro de demande
03199/1978
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
BMA ((eingerahmt, Verantwortlichkeitsmarke 3371)) ((fig.))
Éléments verbaux
BMA ((eingerahmt, Verantwortlichkeitsmarke 3371))
Déposée
16 juin 1978
Enregistrée
31 août 1978
Publiée
19 oct. 1978
Radiée
22 janv. 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main

Bestecke, Tafelgeschirr und andere Tafelgeräte aus Edel- und/oder Nichtedelmetall.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 mars 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 46 du 08.03.1999

  2. 19 oct. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 245 du 19.10.1978

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.