Marque figurative

Marque suisse · 295446 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
295446
Numéro de demande
03104/1978
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Hund, Hundehütte)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Hund, Hundehütte))
Déposée
21 juin 1978
Enregistrée
6 sept. 1978
Publiée
27 oct. 1978
Radiée
22 janv. 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits agricoles et horticoles

Futtermittel für Hunde.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 mars 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 46 du 08.03.1999

  2. 27 oct. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 252 du 27.10.1978

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.