Marque figurative

Marque suisse · 295465 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
295465
Numéro de demande
03153/1978
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((pont, gondoliere, bateau, montants, encadré)) ((fig.))
Éléments verbaux
((pont, gondoliere, bateau, montants, encadré))
Déposée
6 juin 1978
Enregistrée
6 sept. 1978
Publiée
31 oct. 1978
Radiée
22 janv. 1999
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Glaces comestibles vénitiennes.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 mars 1999

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 46 du 08.03.1999

  2. 31 oct. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 255 du 31.10.1978

Parties

Titulaire

Giuseppe Gervasi

1012 Lausanne

Mandataire

A. Misrachi

15, chemin de la Plantaz, 1024 Ecublens VD

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.