trebat

Marque suisse · 295476 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
295476
Numéro de demande
03254/1978
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
trebat ((fig.))
Déposée
30 juin 1978
Enregistrée
6 sept. 1978
Publiée
31 oct. 1978
Radiée
2 févr. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Treillis d'armature plié, prêt à l'emploi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 févr. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.02.2009

  2. 2 avr. 2007

    Licence inscrite

    Licencié exclusif
    Favre SA, Route de Freybonnaz 5,, Case postale 24, 1562 Corcelles/Payerne

    Publié dans la FOSC No 64 du 02.04.2007

  3. 5 mars 1998

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Tavelli et Bruno S.A., 50, route de Divonne, 1260 Nyon → Tavelli, Noverraz S.A., 50 B, route de Divonne, Case postale 2628, 1260 Nyon 2

    Publié dans la FOSC No 44 du 05.03.1998

  4. 5 mars 1998

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 44 du 05.03.1998

  5. 31 oct. 1978

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 255 du 31.10.1978

Parties

Titulaire

Tavelli, Noverraz S.A.

50 B, route de Divonne Case postale 2628, 1260 Nyon 2

Radiée du registre

Preneur de licence exclusive

Favre SA

Route de Freybonnaz 5, Case postale 24, 1562 Corcelles/Payerne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.